Avis public à la population

12/06/2017

Une séance régulière du conseil d’administration du Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Est aura lieu :
Date : Le mercredi 14 juin 2017
Heure : 19 h 30
Lieu : Hôpital Pierre-Boucher À la salle Gilles-Dufault 1333, boulevard Jacques-Cartier Est, à Longueuil

Ordre du jour proposé

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC*

4. PROCÈS-VERBAL
4.1. Approbation du procès-verbal de la séance régulière du 15 mai 2017

5. RAPPORTS DE LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DE LA PRÉSIDENTE-DIRECTRICE GÉNÉRALE
5.1. Forum sur les meilleures pratiques au soutien à domicile (SAD)
5.2. Inauguration Place publique Émile Parent à Sorel

6. AGENDA DE CONSENTEMENT – RECOMMANDATIONS DU CMDP
6.1. Nominations de membres du CMDP
6.2. Nominations de membres résidents du CMDP
6.3. Nominations temporaires de membres du CMDP
6.4. Modification à la nomination de membres du CMDP
6.5. Départ des membres du CMDP
6.6. Octroi de congés de service
6.7. Renouvellement de nomination du CMDP
6.8. Nomination membre honoraire du CMDP

7. DOSSIERS DE DÉCISIONS
7.1. Désignation des signataires autorisés à la RAMQ
7.2. Entente de gestion et d’imputabilité 2017-2018
7.3. Rapport annuel 2016-2017 – Commissaire aux plaintes et à la qualité des services
7.4. Nominations des membres des comités du conseil d’administration
7.4.1. Comité des ressources humaines
7.4.2. Comité de gouvernance et d’éthique
7.4.3. Comité de vigilance et de la qualité
7.4.4. Comité de révision
7.4.5. Comité de vérification
7.5. Calendrier 2017-2018 des rencontres du conseil d’administration

8. VOLET SUR LA QUALITÉ DES SOINS ET SERVICES
8.1. Rapport annuel comité de gestion des risques et sous-comité de gestion des risques
8.2. Rapport annuel sur les avis de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (C.D.P.D.J.)
8.3. Rapport sur l’application des mesures d’isolement, de contention et bilan sur les fugues pour l’année 2016-2017

9. TABLEAU DE BORD DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Aucun sujet

10. RAPPORTS DES COMITÉS
10.1. Comité de vigilance et de la qualité
10.1.1. Résumé de la rencontre tenue le 29 mai 2017
10.2. Comité des ressources humaines
10.2.1. Résumé de la rencontre du 13 juin 2017
10.2.2. Politique de gestion des vacances et des congés compensatoires du personnel d’encadrement
10.2.3. Politique réseau de gestion intégrée de la prévention de la présence au travail et de la qualité de vie au travail
10.3. Comité de vérification
10.3.1. Rapport de la rencontre tenue le 13 juin 2017
10.3.2. Rapport de l’auditeur 2016-2017
10.3.3. Rapport financier annuel AS-471 au 31 mars 2017
10.3.4. Politique de remboursement des frais de déplacement des membres du CA et des gestionnaires
10.3.5. Renouvellement du bail pour la location des locaux sis au 90, montée Calixa- Lavallée, Verchères
10.3.6. Affectation d’origine interne – Activités de stationnement du réseau local de services Richelieu-Yamaska

11. POINTS D’INFORMATIONS
Aucun sujet

12. INFORMATION DES FONDATIONS
12.1. Campagne majeure de la Fondation de l’Hôpital Pierre-Boucher (

13. RAPPORTS
13.1. Rapport annuel 2016-2017 du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens
13.2. Rapport annuel 2016-2017 du comité des usagers du CISSS de la Montérégie-Est
13.3. Rapport annuel du conseil des infirmières et infirmiers
13.4. Conseil multidisciplinaire

14. DÉPÔT DE DOCUMENTS
14.1. Le Tour de l’Est – Bulletins Volume 3, numéro 10 et numéro 11

15. CORRESPONDANCE

16. Divers

17. Date de la prochaine séance régulière du conseil d’administration : 25 septembre 2017 – Hôtel-Dieu de Sorel

18. Clôture de la séance

* Période de questions du public : une période de questions d’au plus 30 minutes est allouée aux membres du
public présents. Les questions doivent être adressées par écrit. Nous vous invitons à lire le Guide et règles
pour la période de questions lors des séances publiques du conseil d’admin istration sur le site
www.santemonteregie.qc.ca/richelieu-yamaska/index.fr.html, ensuite allez dans la section À propos de nous et
Conseil d’administration du CISSS de la Montérégie-Est.

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