Lorsque les parents d’un enfant ou la personne qui en a la garde ne répondent pas à ses besoins fondamentaux :

  • soit sur le plan physique, en ne lui assurant pas l’essentiel de ses besoins d’ordre alimentaire, vestimentaire, d’hygiène ou de logement, compte tenu de leurs ressources;
  • soit sur le plan de la santé, en ne lui assurant pas ou en ne lui permettant pas de recevoir les soins que requiert sa santé physique ou mentale;
  • soit sur le plan éducatif, en ne lui fournissant pas une surveillance ou un encadrement approprié ou en ne prenant pas les moyens nécessaires pour assurer sa scolarisation;

Lorsqu’il y a un risque sérieux que les parents d’un enfant ou la personne qui en a la garde ne répondent pas à ses besoins fondamentaux sur les plans physiques, de la santé et éducatifs.

Quelques indices :

Négligence sur le plan physique

  • nourriture inexistante, insuffisante ou inadéquate;
  • quête de nourriture de la part de l’enfant;
  • manque constant d’hygiène;
  • vêtements inadéquats selon la saison;
  • insalubrité du milieu de vie de l’enfant;
  • conditions du milieu de vie de l’enfant inadéquates ou présentant des risques de blessures pour l’enfant;
  • substances ou objets dangereux accessibles à l’enfant;
  • absence de domicile familial.

Négligence sur le plan de la santé

  • malnutrition sévère qui risque d’entraîner des problèmes de santé;
  • maladies non traitées, blessures non soignées;
  • refus ou négligence des parents ou de la personne qui a la garde de l’enfant de consulter un professionnel de la santé pour des besoins essentiels de l’enfant (ex. : problèmes de santé mentale, caries dentaires, retard de développement, déficiences visuelles, auditives, motrices);
  • mauvais usage de médicaments pouvant entraîner des conséquences graves pour l’enfant.

Négligence sur le plan éducatif

  • manque de stimulation de l’enfant sur les plans langagier, moteur, social ou intellectuel, compte tenu de son groupe d’âge;
  • choix du gardiennage non approprié;
  • absence d’une routine de vie stable;
  • scolarisation de l’enfant limitée ou empêchée par les parents ou par la personne qui en a la garde;
  • absence d’encadrement de la part des parents ou de la personne qui a la garde de l’enfant;
  • manque de surveillance, en fonction des besoins de l’enfant, de la part des parents ou de la personne qui en a la garde.

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